Mentions légales

1 – Édition du site

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet www.cyclesdesmauges.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire du site : Cycles des Mauges
Contact : 02 41 55 30 49
Adresse : 2 rue Konrad Adenauer 49450 Saint Macaire en Mauges (SEVREMOINE)
Identification de l’entreprise : SARL MAUGESBIKES au capital social de 40 000 €€ – 52776912900018 (RCS Angers 49)– Adresse siège social : 2 rue Konrad Adenauer
49450 Saint Macaire en Mauges
Directeur de la publication : Jean Gélineau
Hébergeur : Web et Solutions
Délégué à la protection des données : Jean Gélineau
Réalisation du site : Web et Solutions, Technopôle du Madrillet, 705 avenue Isaac Newton, 76800 St-Étienne-du-Rouvray
Crédit photos : SPECIALIZED et ORBEA

2 – Propriété intellectuelle et contrefaçons

Cycles des Mauges est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Cycles des Mauges.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

3 – Limitations de responsabilité

Cycles des Mauges ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site www.cyclesdesmauges.com.
Cycles des Mauges décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur www.cyclesdesmauges.com.
Cycles des Mauges s’engage à sécuriser au mieux le site www.cyclesdesmauges.com., cependant sa responsabilité ne pourra être mise en cause si des données indésirables sont importées et installées sur son site à son insu.
Des espaces interactifs (espace contact ou commentaires) sont à la disposition des utilisateurs. Cycles des Mauges se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données.
Le cas échéant, Cycles des Mauges se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie …).

4 – CNIL et gestion des données personnelles

Conformément aux dispositions de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, l’utilisateur du site https://www.cyclesdesmauges.com/ dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression des informations collectées. Pour exercer ce droit, envoyez un message à notre Délégué à la Protection des Données : Jean Gélineau
Pour plus d’informations sur la façon dont nous traitons vos données (type de données, finalité, destinataire…), lisez notre www.cyclesdesmauges.com.

5 – Liens hypertextes et cookies

Le site www.cyclesdesmauges.com contient des liens hypertextes vers d’autres sites et dégage toute responsabilité à propos de ces liens externes ou des liens créés par d’autres sites vers www.cyclesdesmauges.com.
La navigation sur le site www.cyclesdesmauges.com est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur.
Un « cookie » est un fichier de petite taille qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un utilisateur sur un site. Les données ainsi obtenues permettent d’obtenir des mesures de fréquentation, par exemple.
Vous avez la possibilité d’accepter ou de refuser les cookies en modifiant les paramètres de votre navigateur. Aucun cookie ne sera déposé sans votre consentement.
Les cookies sont enregistrés pour une durée maximale de 13 mois.